Le « baromètre COVID 19 » est un ensemble de données ouvertes, disponibles sous la licence libre « Licence ouverte 2.0 / Open licence 2.0 » accordée par la etalab.
Vous êtes libres de
- communiquer, le reproduire, le copier ;
- de l’adapter, le modifier, l’extraire et le transformer, notamment pour créer des « Informations dérivées » ;
- de le diffuser, le redistribuer, le publier et le transmettre, de l’exploiter à titre commercial, par exemple en le combinant avec d’autres informations, ou en l’incluant dans votre propre produit ou application.
Sous réserve de :
- mentionner la paternité de l’«Information» : sa source,
« Baromètre COVID 19, https://datacovid.org »,
et la date de la dernière mise à jour du baromètre réutilisée.
Le texte légal complet détaille vos droits et responsabilités.
Comment créditer le « baromètre COVID 19 » ?
Nous demandons que votre crédit comporte la mention « © les contributeurs du baromètre COVID 19 ».
Vous devez également préciser clairement que les données sont disponibles sous la licence « LICENCE OUVERTE 2.0/OPEN LICENCE 2.0 ». Vous pouvez mentionner ceci avec un lien hypertexte vers cette page de mentions légales. Alternativement, et obligatoirement si vous distribuez le « baromètre COVID 19 » sous forme de données brutes, vous pouvez directement nommer et fournir un lien vers la licence. Sur les supports où les liens hypertexte sont impossibles (par exemple sur un support papier), nous vous suggérons de rediriger vos lecteurs vers le site datacovid.org (éventuellement en développant « Baromètre COVID 19 » en son adresse complète datacovid.org), vers https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence.
Nos contributeurs
Nos contributeurs sont toutes les personnes nommément citées sur ce site dans les rubriques
- Comité d’experts de haut niveau
- Think tank (à l’exclusion du groupe des soutiens et des sponsors)
- Groupe projet
ainsi que la société IPSOS
Violation des droits d’auteur
Nous rappelons aux contributeurs du « baromètre COVID 19 » qu’ils ne doivent jamais ajouter de données provenant de sources protégées par le droit d’auteur (copyright) ou des droits voisins sans autorisation explicite de la part des détenteurs de ces droits.
Si vous pensez que des données ont été ajoutées à la base de données « baromètre COVID 19 » ou à ce site en violation des droits d’auteur, notifiez-nous directement par mail à cette adresse : [email protected]
Marques
« datacovid », « baromètre COVID 19 » et le logo sont des marques déposées de l’association loi 1901 « Datacovid, pour une science citoyenne et ouverte » à l’INPI.
Crédits
Cette page reprend et adapte la page de licence du site openstreetmap.org qu’on peut consulter ici.
